Les Instances
Plusieurs instances participent activement à la vie de l’établissement.
Il appuie et conseille le directeur dans la gestion et la conduite de l’établissement. C’est une instance collégiale, un lieu d’échanges des points de vue gestionnaires, médicaux et soignants.
- Présidente : Ségolène LAMOTTE
- Vice-président :Jean-Yves CHARLES
Il se prononce sur la stratégie et exerce le contrôle permanent de la gestion de l’établissement, notamment sur le Projet d’Etablissement, le compte financier et le rapport annuel d’activité.
- Président : Bertrand VEAU, Maire de Tournus
- Vice-Présidente : Patricia CLEMENT, représentante communauté de communes du Tournougeois
Elle contribue à l’élaboration de la politique d’amélioration continue de la qualité et de la sécurité des soins. Elle collabore à l’élaboration du projet relatif aux conditions d’accueil et de prise en charge des usagers et au volet médical du Projet d’Etablissement.
- Président : Jean-Yves CHARLES
- Vice-président : Jacqueline PENAUD
Elle se prononce sur le projet infirmier, l’organisation des soins, la politique d’amélioration de la qualité, de la sécurité des soins et de la gestion des risques liés aux soins, les conditions générales d’accueil et de prise en charge des usagers…
- Présidente : Marie-José VERVIER, coordinatrice des soins.
Il est consulté sur :
le règlement intérieur ;
_ le plan de redressement ;
_ le plan global de financement pluriannuel ;
_ l’accessibilité des services et la qualité des services rendus à l’exception de la qualité des soins et des questions qui relèvent de la compétence de la CME, de la CDU et de la CSIRMT;
_ l’organisation interne ;
_ les projets de réorganisation de services ;
_ la gestion prévisionnelle des emplois et des compétences et la politique générale de formation du personnel ;
_ les projets de délibération ;
_ les projets d’aménagements importants modifiant les conditions de santé, de sécurité et les conditions de travail lorsqu’ils s’intègrent dans le cadre d’un projet de réorganisation de service ;
_ les modalités d’accueil et d’intégration des professionnels et étudiants.
Il est informé chaque année sur :
_ la situation budgétaire ;
_ le contrat pluriannuel d’objectifs et de moyens ;
_ le budget.
- Présidente : Ségolène LAMOTTE, directrice
Elle est consultée sur :
- La teneur de tous les règlements et consignes que l’établissement envisage d’adopter ;
- Les questions relatives à la protection de la santé physique et mentale, à l’hygiène, à la sécurité des agents dans leur travail, à l’organisation du travail, à l’amélioration des conditions de travail et aux prescriptions légales y afférentes … ;
- Les projets d’aménagements importants modifiant les conditions de santé et de sécurité ou les conditions de travail ;
- Les projets importants d’introduction de nouvelles technologies ;
- Les plans détaillant les mesures à mettre en œuvre en cas d’événement entraînant une perturbation de l’organisation des soins ;
- La mise en oeuvre des mesures prises en vue de faciliter la mise, la remise ou le maintien au travail des accidentés du travail et des travailleurs handicapés, notamment sur l’aménagement des postes de travail
Présidente : Ségolène LAMOTTE, directrice
Instance représentative des usagers en Médecine et en SSR, elle contribue à l’amélioration de la qualité de la prise en charge, et veille au respect de leurs droits. Elle est également une instance de médiation interne.
- Présidente : Joëlle VOISIN, représentant des usagers
- Vice-Présidente : Ségolène LAMOTTE, directrice.
Instance représentative des résidents et des familles en EHPAD et en SSIAD, elle participe à l’amélioration de la prise en charge des personnes et du fonctionnement de l’EHPAD.
- Présidente : Micheline BOUCOT
- Vice-présidente : Josette RIBOLET
